​

Article 1 : Direction.

L’ATELIER DE MUSIQUE est placé sous l’autorité des directeurs nommés par le conseil d’administration.

Article 2 : Inscriptions.

Les inscriptions ont lieu tout au long de l’année, sous réserve de places disponibles.

Article 3 : Conditions d’inscriptions et de règlements.

Tout élève mineur doit être inscrit par ses parents ou tuteurs.

Pour pouvoir participer aux activités de l’association, chaque membre usager doit verser annuellement une cotisation fixée chaque année par le CA et remplir une fiche d’inscription.

Les tarifs des cours sont établis sous forme de forfaits trimestriels et doivent être réglés impérativement dans les quinze premiers jours de chaque trimestre. L’atelier de musique fonctionne en trimestres civils, le mois de septembre est rattaché au trimestre d’automne (octobre à décembre) Les cours n’ont pas lieu pendant les vacances scolaires et les jours fériés.

Tout trimestre commencé est dû en entier.

Pour les élèves qui ne suivent les cours que pendant un ou deux trimestres dans l’année l’arrêt doit être signalé par courrier au président de l’association une semaine au moins avant la fin du trimestre en cours faute de quoi le trimestre suivant sera facturé.

Tout élève qui ne reprend pas les cours en septembre bien qu’il se soit inscrit en juin devra prévenir l’école avant le jour de la rentrée faute de quoi le premier trimestre lui sera facturé.

En cas de non règlement des cours, le dossier sera confié à une société de contentieux qui règlera le litige selon ses propres règles et dont les frais seront entièrement à la charge de l’élève ou de sa famille.

Les cours particuliers sont à régler au dernier cours de chaque mois. Une feuille de suivi sera signée à chaque cours par l’élève.

Article 4 : Absences.

En cas d’absence d’un professeur les cours sont remplacés. Pour l’absence non remplacée d’un professeur, il sera procédé au remboursement du ou des cours le trimestre suivant.

L’absence d’un élève signalée 24 heures à l’avance (pour raison médicale ou en cas de force majeure) fera l’objet d’une inscription sur liste d’attente pour remplacement éventuel.

Article 5 : Horaires et temps de cours.

Les horaires sont choisis lors de l’inscription en fonction des jours de présence de chaque professeur.

Les horaires peuvent être modifiés au cours de l’année pour le bon fonctionnement de l’école.

Le temps de cours est de 30 minutes par semaine pour les cours d’instruments, l’éveil et l’atelier initiation.

​

Article 6 : Accueil des élèves.

Les élèves inscrits en éveil et atelier sont remis par les parents ou les personnes qui les accompagnent à la porte de la salle. Ils sont repris à la fin de chaque cours par leurs parents ou par toute personne nommément désignée par écrit et présentée par eux aux responsables de l’école.

Les enfants inscrits en instrument sont autorisés à sortir seuls de l’école une fois leurs cours terminés, sauf avis contraire écrit des parents.

Article 7 : Les prises de vues et le droit a l’image.

L’association se réserve le droit d’utiliser des prises de vues (photos, vidéos) et de son à des fins promotionnelles, faites en son nom sur le site internet de l’association ou sur des brochures, tracts ou magazines édités par l’association ou des tiers. Ces photographies, vidéos et enregistrements sonores seront exclusivement utilisés de façon anonymes : Aucun prénom ni nom d’un figurant ne sera incrusté sur ces photographies et vidéos, ou utilisé pour nommer les fichiers numériques correspondants, de manière qu’il ne soit jamais possible d’associer sans équivoque une image d’un figurant et son identité.

Toute adhésion vaut pour acceptation de ce droit d’utilisation.

Article 8 : Photocopies.

Le recours à la photocopie de partitions est illégal (sauf vignettes SEAM)

Article 9 : Assemblée générale.

L’assemblée générale comprend tous les membres de l’association.

Est électeur tout membre actif pratiquant ou dirigeant âgé de 16 ans au moins au jour de l’élection.

Tout membre usager ayant cotisé deux années consécutives peut devenir membre actif à sa demande, celle-ci doit être formulée par écrit au président et adressée au siège social de l’association dix jours au moins avant la date de l’assemblée générale qui a lieu chaque année au mois de septembre.

​

​

​

​